Mentions Légales | Mon Fauteuil Club

1. Éditeur du Site

SAS 2AL Adresse : 2 bis Place de l’Église, 31600 Saubens, France
Raison sociale : SAS 2AL
Numéro SIREN : 512 223 967
Numéro SIRET : 512 223 967 00047
Numéro TVA intracommunautaire : FR-47512223967
Code NAF / APE : 4759A

2. Conception du Site

Le site Monfauteuilclub.com est conçu et réalisé par la société SAS 2AL.

3. Conditions d’Utilisation

L’accès au site https://monfauteuilclub.com est soumis aux Conditions Générales d’Utilisation (CGU). En naviguant sur le site, vous acceptez ces conditions, qui peuvent être modifiées sans préavis. Toute mauvaise utilisation des services engage la responsabilité exclusive de l’utilisateur.

4. Responsable Éditorial & Hébergeur

Directeur de la publication : Albert Layani
Hébergeur : Infomaniak Network, Avenue de la Praille, 26 – 1227 Carouge, Suisse

5. Limitation de Responsabilité

Les informations publiées sur le site sont régulièrement mises à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Pour signaler une anomalie, utilisez notre formulaire de contact. Tout contenu téléchargé l’est à vos propres risques ; la société SAS 2AL décline toute responsabilité pour les dommages éventuels.

6. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 (RGPD), aucune donnée nominative n’est collectée à votre insu. Toutefois, des informations peuvent être utilisées par l’hébergeur à des fins de statistiques. Aucune information nominative n’est cédée à un tiers.

Vous disposez des droits d’accès et de modification prévus par la Loi Informatique et Libertés concernant les données identifiantes vous concernant. Le droit d’accès est effectué par l’intermédiaire du présent site. Le droit de rectification s’exerce par courrier ou courriel auprès du responsable du site internet (consultez la rubrique contact prévue à cet effet).

7. Utilisation des Cookies

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8. Droits de Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site Web est la propriété de SAS 2AL. Vous avez l’autorisation de consulter les données qu’il contient pour votre seule utilisation personnelle et non commerciale, ce qui exclut toute exploitation commerciale à un niveau local, national ou international.

Notamment, aucun logo, texte, son, graphique ou image contenus dans le site ne peut être copié, reproduit, modifié, publié, émis, posté, transmis ou distribué par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation préalable écrite de SAS 2AL.

9. Responsabilité des Liens Hypertextes

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10. Sécurité et Accessibilité

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. SAS 2AL s’efforce de garantir la sécurité et la disponibilité du site, mais n’est pas responsable des interruptions dues à des facteurs externes ou imprévus.

11. Application de la Loi Française

Les règles applicables au site sont régies par la loi française. En cas de litige, seuls les tribunaux français sont compétents.

12. Contactez-nous

Pour toute question ou suggestion, utilisez notre formulaire de contact.

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